Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) JACQUES FRELIN VIGNOBLES
/
PURE TERROIR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PURE TERROIR
JACQUES FRELIN VIGNOBLES, Société par Actions Simplifiée, Domaine de Caylus

Numéro de dépôt :
3830996
Date de dépôt :
12/05/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/05/2021
PURE TERROIR de JACQUES FRELIN VIGNOBLES

Présentation de la marque PURE TERROIR

Déposée par voie électronique le 12 mai 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) JACQUES FRELIN VIGNOBLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PURE TERROIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-22 du 3 juin 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) JACQUES FRELIN VIGNOBLES domicilié(e) - 34420 - VILLENEUVE-LES-BEZIERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 169 081 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BREV&SUD domicilié(e) 55 avenue Clément Ader - 34170 - CASTELNAU LE LEZ - France.

La marque PURE TERROIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3830996.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 33 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PURE TERROIR est expirée depuis le 12 mai 2021.

JACQUES FRELIN VIGNOBLES a également déposé les autres marques suivantes : T de tenoirs , SOLEYAL , le SOLEILLER , Réserve Naturelle Jacques Frelin Signature , PONT DE CAYLUS FORT DE BRESCOU CONTREFORTS DU DELTA , Hérisson Malin , PHARE DU CAP , CHÂTELAINE stepHaNie , NATURE TERROIR , RICOCHET- VIN BIOLOGIQUE- PAYS D OC


JACQUES FRELIN VIGNOBLES, Société par Actions Simplifiée, Domaine de Caylus - 34420 - VILLENEUVE-LES-BEZIERS - France - SIREN 328169081


CABINET BREV&SUD - 55 avenue Clément Ader - 34170 - CASTELNAU LE LEZ - France


Publication - Publication le 3 juin 2011 au BOPI 2011-22

Enregistrement sans modification - Publication le 2 sept. 2011 au BOPI 2011-35

Emballages en carton ou en papier pour bouteilles, papier d'emballage ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; photographies ; adhésifs (matières collantes) pour l'emballage, la papeterie ou le ménage ; clichés ; affiches ; albums ; cartes ; prospectus ; brochures ; dessins ;

Vins AOC issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus, boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins et des eaux-de-vie) ; digestifs (alcools et liqueurs autres que les eaux de vie) ; eaux-de-vie d'appellation d'origine ; spiritueux (autres que les eaux de vie) ; extraits ou essences alcooliques ; vins d'appellation d'origine ;

Publicité, gestion des affaires commerciales ; administration commerciale, présentation de produits, à savoir de vins, sur tout moyen de communication pour la vente au détail, présentation et démonstration de produits, communication (publicité) et vente en ligne de vins au travers d'un site internet ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.